Conditions générales.

SCALEONE:TWO

Site & commandes privées.

Dernière mise à jour : août 2026

1. Champ d’application

Ces conditions s’appliquent à l’utilisation du site SCALEONE:TWO et aux demandes concernant des artefacts commandés à titre privé. Le site ne constitue pas en lui-même une offre de vente ferme.

2. Commandes privées

Les artefacts sont produits en nombre limité et selon disponibilité. Une commande n’est formée qu’après accord et confirmation écrite des spécifications, du prix, du calendrier et des conditions de livraison.

3. Informations de projet

Les dimensions, délais, prix, matériaux et autres informations affichées sur le site sont indicatifs sauf s’ils sont expressément intégrés à un accord écrit.

4. Archives d’ingénierie

Les plans, éléments CAO, informations de construction et autres contenus techniques présentés sur ce site font partie des archives du projet SCALEONE:TWO. La documentation d’ingénierie complète du Projet 01 peut être mise à disposition de fabricants professionnels sélectionnés dans le cadre d’un accord de licence commerciale négocié séparément. Toute licence est accordée uniquement par écrit et en définit le périmètre, la production autorisée, le territoire, la durée et les autres conditions applicables. La propriété de la documentation et des droits de propriété intellectuelle sous-jacents demeure auprès de leurs titulaires respectifs ; aucun droit appartenant à des tiers n’est accordé ni implicite.

5. Propriété intellectuelle

Tous les plans, données CAO, graphismes, photographies, textes, documents de projet et éléments de design originaux restent protégés par les lois applicables. Leur présentation sur ce site n’accorde aucun droit de reproduction, de fabrication, de distribution ou d’exploitation commerciale.

6. Fabrication et utilisation

Les artefacts SCALEONE:TWO sont des objets d’ingénierie et d’exposition. Ils ne sont ni des véhicules routiers, ni des jouets, ni des équipements de compétition certifiés, sauf indication écrite contraire.

7. Livraison

L’emballage, l’expédition, l’assurance, les formalités d’importation et la livraison sont définis individuellement pour chaque commande selon la destination et le périmètre du projet.

8. Droit applicable

L’accord final de commande précisera les conditions contractuelles et le droit applicable. Aucun contenu de ce site ne limite les droits impératifs prévus par la loi applicable.

9. Contact

Pour la disponibilité du Projet 01 ou une commande privée, contactez info@imakdynamic.com.